Une affaire peu commune [MAJ]

Sans doute ne connaissez-vous pas Claude Gonneville. Ce québécois m’a contacté (en copie à un avocat) concernant un dépôt de droit d’auteur sur le sudoku cubique, qui dit ceci :

Grilles de jeu – Cube – 16 (Grilles en croix) Représentation graphiques des grilles d’un jeu basées sur un cube dont chaque face est subdivisée en 16 carrés

Cette personne, me demande de retirer de la vente mon livre Sudokube sous prétexte que je viole son droit d’auteur, ce dernier étant soit-disant valable dans tous les pays de l’OMC. De plus, il revendique son idée par le biais d’un livre et un site plus ancien que le mien.

En l’état actuel des choses, plusieurs constats sont à faire :

• le mail de son avocat ne fonctionne pas (faux mail, ancien mail plus valide ?)
• le texte de loi sur l’internationalité des droits est incompréhensible : http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-5.html#docCont
• l’énoncé de son droit d’auteur (catégorie Artistique) ne parle pas du jeu à proprement parler, appliqué sur la grille en croix dont il fait mention, seulement d’une représentation.

Pour l’instant, j’attends des explications sur le fameux texte de loi. Puis je demanderai exactement l’intitulé et le contenu du droit d’auteur. Je ne conteste pas la similitude de la représentation du jeu, bien que des points diffèrent, notamment sur la manière de résoudre ladite grille (lui à plat et moi en 3D).

Je me rends compte, encore une fois, avec cette affaire,
que j’ai l’art de déranger sans le vouloir.
Cela doit faire partie de mon karma…

[MAJ] Un comprmis a finalement été trouvé : je vais changer la forme de base du modèle à plier (tout sauf une croix, ce qui me laisse 14 formes possibles) ! J’ai cependant acheté son livre, et il traite en très grande partie du modèle qu’il a déposé.